Expertises & Audit

 

DOMAINE D’EXPERTISE DU CABINET AJ COURTAGE

 

Au cours de ces dix dernières années, le Cabinet AJ Courtage a su développer une réelle expertise en Assurance Construction.

 

Ainsi, du fait de cette expertise reconnue,  AJ Courtage a su rassembler autour d’elle les principales compagnies d’assurance leaders de l’Assurance Construction en France.

En effet, si l’Assurance Construction reste pratiquée par quelques assureurs spécialistes de la discipline, elle reste néanmoins une assurance que les Compagnies d’assurance souhaitent avant tout maitriser.

Les indemnités de réparation, en cas de sinistre, peuvent être considérables, c’est pourquoi cette branche d’activité peut très vite devenir déséquilibrée dans les comptes de l’assureur. La disparité entre les cotisations versées par l’entreprise et les règlements sinistre peut être réellement disproportionnée.

 

A titre d’exemple :

« Une petite entreprise de maçonnerie va devoir s’acquitter d’une cotisation annuelle en assurance responsabilité civile et décennale variant de 2500 à 3000€. Une fois assurée, cette entreprise va pouvoir intervenir sur de petits chantiers d’agrandissement de résidences, par exemple, comme sur des travaux sur murs-porteurs dans un collectif de 4 étages, … »

Au travers de ce premier exemple, on observe donc déjà que la nature des travaux réalisés par une même entreprise peut être d’une importance inégale d’un chantier à l’autre.

 

Il est, en effet, impossible à l’assureur de limiter la portée de sa garantie notamment en précisant trop abondamment l’activité garantie, au risque au final de mal assurer son client, en créant des carences de garantie.

 

 

 

Autre exemple :

« Notre petite entreprise de maçonnerie, réalise les fondations et les murs d’un pavillon. C’est un pavillon classique qui lui a été commandé par un client privé, celui-ci, pour cause de budget, n’a pas voulu effectuer d’étude de sol.

Notre entreprise a accepté à contrecœur le marché, car elle manquait cruellement de travail, à l’époque.

Le chantier se termine sans encombre et est réceptionné sans réserve.

Malheureusement, 5 ans plus tard, une fissure apparait. Elle est si importante qu’elle porte atteinte à la solidité de l’ouvrage. »

En effet, une étude de sol aurait révélé la nature instable du terrain.

Et, malgré tous les efforts entrepris pour sécuriser l’ouvrage, celui-ci doit être démoli entièrement.

Les coûts engendrés par ce sinistre se décomposeront, dans les grandes lignes, de la manière suivante :

–         Expertises amiables et judiciaires,

–         Frais d’avocats,

–         Démolition de l’ouvrage,

–         Consolidation des sols,

–         Construction d’un nouveau bâtiment,

–         Loyers de la maison louée par le maître d’ouvrage dans l’attente d’une solution, et ce depuis l’arrêté de péril délivré par la mairie,

–         Dommages et intérêts, …

 

Valeur initiale du marché de travaux signé par l’entreprise de maçonnerie : 150 000€

Cout global du sinistre supporté par l’assureur : supérieur à 500 000€

 

Au travers de ce second exemple, nous nous rendons compte que les travaux de bâtiments, et ce, quelles qu’en soient leurs natures, peuvent se révéler sources de règlements très importants.

Une cotisation de 3000€ aura beaucoup de mal à compenser le règlement sinistre ci-dessus.

 

Il convient de ne pas oublier que l’Assureur supporte une obligation légale de non-plafonnement des capitaux garantis en assurance décennale. L’indemnité due par l’assureur ne sera jamais limitée.

 

 

 

Le Cabinet AJ Courtage est donc en capacité à vous proposer une large gamme de produits d’Assurance Construction :

 

 

A destination du Maître d’Ouvrage :

 

Dommage à l’Ouvrage

            Garantie décennale obligatoire de l’ouvrage après réception,

Tous Risques Chantiers 

            Garantie des Chantiers en cours de travaux,

Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage 

            Garantie des dommages causés aux tiers par la construction,

Responsabilité Civile du Constructeur Non Réalisateur

            Garantie liée à la revente de l’ouvrage pendant la garantie décennale

 

 

 

A destination des intervenants à l’acte de construire :

            Sont concernés : Architecte, Maître d’œuvre, Ingénieur Conseil, Bureau    d’Etude, Economiste de la construction, entreprise de bâtiment, négociant de         matériaux du bâtiment, et aussi promoteur, marchand de biens, …

 

Responsabilité Civile Décennale Bâtiment :

            Toutes natures d’activités acceptées (étanchéité, piscine, …), création        d’entreprise, entreprise sans antécédent, …

Responsabilité Civile Décennale Travaux Publics

            Garantie adaptée aux travaux de génie civil, …

Responsabilité Civile Fabricant Négociant

            Garantie sur les produits vendus y compris EPERS, …

Responsabilité Civile Promoteur

            Garantie pour les promoteurs immobiliers, …

Contrat CMI

            Comprenant les garanties légales du Constructeur de Maison Individuelle, …

Ponctuelle Chantier           

            Couverture d’assurance répondant au besoin ponctuelle de l’entreprise en matière d’assurance responsabilité civile et/ou décennale, ….

 

 

MISSIONS D’AUDIT EN ASSURANCE

 

Dans le cadre de vos activités, vous êtes amenés à évoluer, à prendre des décisions, de plus la nécessité d’être réactif rapidement, peut vous conduire à ne plus être efficacement assuré.

Vous vous demandez peut-être, si vous êtes correctement couvert, sans l’être trop ni pas assez.

Le poste Assurance, qui peut être un poste important dans votre comptabilité, engage la responsabilité de votre entreprise, et de vous-mêmes en tant que dirigeant de votre société.

 

C’est pourquoi, il peut être nécessaire de manière ponctuelle de réaliser une étude en profondeur de vos assurances, le Cabinet AJ Courtage vous propose donc, deux types de prestations :

 

Pack Audit :

Il s’agit de faire un diagnostic précis des forces et des faiblesses des dispositions que vous avez déjà prise en matière d’assurance IARD.

Les objectifs poursuivis lors de cette étude d’assurance peuvent être multiples :

–          Analyse de vos obligations contractuelles en matière d’assurance au travers des contrats (vente ou location par exemple) vous liant à vos fournisseurs,

–          Analyse de vos obligations contractuelles en matière d’assurance au travers de vos contrats ou lettre de mission vous liant à vos clients,

–          Analyse de la nature précise de vos activités de manière à identifier les besoins en termes d’assurance,

–          Examen des couvertures actuelles, de sorte à identifier d’éventuels défauts ou insuffisances de garanties vis-à-vis des besoins d’assurance détectés,

–          Etude de la cohérence entre votre situation économique et les risques couverts,

–          Analyse de votre sinistralité en vue d’optimiser les couvertures (niveaux de capitaux, niveau de franchise, …)

–          Rédaction d’un cahier des charges vous permettant d’assumer l’appel d’offre ou la renégociation nécessaire de vos contrats d’assurance,

–          Conseil sur la rédaction des clauses d’assurances pouvant engager votre responsabilité.

 

Cette démarche n’a absolument pas pour but de vous compter parmi les clients réguliers du Cabinet, mais uniquement de vous rassurer et vous sécuriser.

 

Pack Renégociation :

Cette mission complète la phase d’audit, par la mise en concurrence des meilleures Compagnies du marché afin de vous proposer les garanties appropriées tout en obtenant le meilleur rapport prestation/prix.

Cette première étape accomplie, en tant que client permanent de notre Cabinet, vous disposerez en permanence :

– de notre suivi,

-nos conseils en vue de faire évoluer vos contrats et les adapter au mieux en fonction de votre propre développement,

-notre assistance en matière sinistre.

Vos contrats seront gérés par le Cabinet qui défendra au mieux vos intérêts.